MENTIONS LEGALES :

En conformité aux obligations de l’article 6-III et 19 de la Loi numéro 2004-575 du 21 juin 2004 relative à la Confiance de l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les visiteurs du site internet : capricesgourmandsdemilly.com Les infos ci-jointe :

1. Déclaration légales :

Nom du propriétaire : Emilie Barji
Adresse physique du propriétaire : 19 rue de Berval 95810 – 95810 – GRISY LES PLATRES

Le Fabriquant du site suivant est : Barji Emilie
Le Directeur de publication est : Barji Emilie
De quelle façon joindre le Responsable de publication : emiliedetoisien@hotmail.com

Le Développeur est : Barji Emilie
Ou joindre le Développeur : emiliedetoisien@hotmail.com

Hebergeur : O2Switch
SASU doté d’un capital de 100 000 Euros
Registre du commerce et des sociétés (RCS) Clermont-Ferrand B 510909807
Nomenclature APE 6311Z
Numero TVA : FR 35 510 909 807
Siège Sociale de l’hébergeur : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France

Les Mentions Légales ont été réalisées via le générateur de mentions légales

2. Présentation et principe :

Tout internaute qui se connecte et utilise le site internet : capricesgourmandsdemilly.com est considéré comme usageé du site.
Le site internet capricesgourmandsdemilly.com réuni plusieurs services, dans l’état, disponible pour les utilisateur. Il est précisé que ces derniers doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les différents utilisateurs qu’envers le Développeur du site capricesgourmandsdemilly.com. Le site capricesgourmandsdemilly.com est mis à jour régulièrement par Barji Emilie.
Barji Emilie s’efforce de fournir sur le site web capricesgourmandsdemilly.com des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait assurer l’exactitude, la complétude et les informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou non. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations fournies (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

3. Exigence d’accessibilité :

Le site web capricesgourmandsdemilly.com est principalement accessible aux usagés 24/7, sauf en cas d’interruption, prévu ou non, pour les besoins de mise à jour ou force majeure. En cas de service indisponible, capricesgourmandsdemilly.com se devouera à faire son maximum pour rétablir l’accès au site web et tentera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs Dates & heures de l’interruption. N’étant subordonné qu’à une obligation de moyen, capricesgourmandsdemilly.com ne saurait être tenu comme responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service

4. Propriété intellectuelle :

Barji Emilie est propriétaire unique de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur l’intégralité des éléments accessibles sur le site suivant, tant structurellement que sur les textes, , graphismes, logo, sons, logiciels…
Toute reproduction même partielle du site capricesgourmandsdemilly.com, représentation, edition, mis à jour totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, peu importe le moyen ou le procédé utilisé, est formellementinterdite, excepté acceptation préalable de Barji Emilie, propriétaire du site web à l’email : emiliedetoisien@hotmail.com, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.Toute reproduction site suivant capricesgourmandsdemilly.com, affichage, edition, adaptation totalement ou partiellement de l’un quelconque de ces éléments, peu importe le moyen ou le procédé utilisé, est formellementinterdite, sauf acceptation écrite préalable de Barji Emilie, propriétaire du site au mail suivant : emiliedetoisien@hotmail.com, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon étant passible de poursuite d’après les dispositions des différents articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Liens hypertextes et cookies :

Le site web capricesgourmandsdemilly.com comporte un certain nombre de liens cliquable vers plusieurs sites (partenaires, sites sources .) mis en ligne suite à la validation de Barji Emilie. Néanmoins, Barji Emilie ne peut pas controler l’intégralité des élements des différents sites visités et rejette donc l’entière responsabilité de ce fait concernant les risques éventuels de contenus interdits.
L’utilisateur est tenu informé que lors de ses utilisatations sur le site internet capricesgourmandsdemilly.com, un ou des cookies sont susceptibles de s’intégrer automatiquement sur son ordinateur via son logiciel informatique de navigation. Un cookie est un bloc de données informatique qui ne permet pas de savoir qui est l’utilisateur, en revanche qui note des données relatives à la navigation de celui-ci sur le site interne. 
La configration du programme de navigation tolère de renseigner de la compagnie de cookie et éventuellement, de refuser de la façon décrite à l’ adresse : www.capricesgourmandsdemilly.com. La mise en place peut néanmoins de régler le navigateur de son pc afin de rejeter la mise en place des cookies, sachant que le rebut de la mise en place d’un cookie pourrait potentiellement entraîner l’impossibilité d’accéder à plusieurs secteurs. Pour tout blocage de cookies, tapez dans un moteur de recherche : blocage des cookies et suivez les enseignements en rapport avec votre version de navigateur.6. Protection des biens et des personnes – Gestion des données personnelles :

En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ou encore la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site capricesgourmandsdemilly.com, Barji Emilie ne aucune information personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l’usager que pour la nécéssité de certains services proposés par le site interne capricesgourmandsdemilly.com. L’usager donne ces données en pleine conscience de cause, particulièrement lorsqu’il effectue de lui-même à la saisie. Il est alors résumé à l’utilisateur du site web capricesgourmandsdemilly.com le devoir ou non de divulguer ces données.
Conformément aux dispositions des articles 38 et autres de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux différentes libertés, n’importe quel utilisateur dispose d’un droit d’accès , de rectification, de suppression et d’opposition à toutes les données personnelles qui le concerne. Pour l’utiliser, adressez votre demande à capricesgourmandsdemilly.com par mail : emiliedetoisien@hotmail.com ou via écrit dûement signée, jointe d’une copie de pièce d’identité ainsi qu’une signature du propriétaire du document, en mentionnant l’adresse à laquelle la réponse doit être retournée.

Sans information personnelle de l’usager du site web capricesgourmandsdemilly.com n’est publiée sans consentement de l’utilisateur, échangée, transmise, vendue sur n’importe quel support à des tiers. Uniquement l’hypothèse de la vente du site suivant capricesgourmandsdemilly.com et de tout ses droits en autorise Barji Emilie à joindre les dites informations personnelles à l’éventuel acquéreur qui serait donc à son tour tenu à la même nécessité de conservation et de modification des données concernant l’utilisateur du site capricesgourmandsdemilly.com.
Le site suivant capricesgourmandsdemilly.com est conforme avec le RGPD consulter notre politique RGPD.

Les bases de données sont sécurisées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant ainsi la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.